{"id":23818,"date":"2026-06-30T19:12:31","date_gmt":"2026-06-30T19:12:31","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cysurance.com\/?page_id=23818"},"modified":"2026-06-30T19:14:31","modified_gmt":"2026-06-30T19:14:31","slug":"fr-terms-of-service","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.cysurance.com\/fr\/fr-terms-of-service\/","title":{"rendered":"FR Terms of Service\u00a0"},"content":{"rendered":"
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CONTRAT DE PARTICIPATION AU PROGRAMME DE PROTECTION CYSURANCE 360<\/b><\/h2>\n

Conditions g\u00e9n\u00e9rales<\/b><\/p>\n

Le pr\u00e9sent contrat de participation des abonn\u00e9s et les conditions g\u00e9n\u00e9rales qui y sont \u00e9nonc\u00e9es (le <\/span>Contrat<\/b>) constituent un accord juridique conclu entre Cysurance, LLC (<\/span>Cysurance<\/b> ou le <\/span>Prestataire<\/b>) et le Participant s'inscrivant au Programme 360 Protect (le <\/span>Programme 360<\/b> ou la <\/span>Garantie<\/b>) conform\u00e9ment aux conditions g\u00e9n\u00e9rales. Le pr\u00e9sent contrat r\u00e9git l'acc\u00e8s du participant aux avantages disponibles uniquement par le biais de ce Programme 360. Le pr\u00e9sent accord prend effet \u00e0 la date \u00e0 laquelle le Participant s'inscrit pleinement pour b\u00e9n\u00e9ficier des prestations du Programme et accepte les <\/span>conditions g\u00e9n\u00e9rales du Prestataire<\/span> <\/a>\u00a0\u00e9nonc\u00e9es dans les Conditions du Prestataire incluses dans le portail d'inscription de Cysurance (la <\/span>Date d'entr\u00e9e en vigueur<\/b>).\u00a0\u00a0<\/span><\/p>\n

EN S'INSCRIVANT AU PROGRAMME 360 ET EN CLIQUANT SUR UN BOUTON \u00ab SOUMETTRE \u00bb, \u00ab CONTINUER \u00bb OU UN BOUTON SIMILAIRE ASSOCI\u00c9 AU PR\u00c9SENT CONTRAT, LE PARTICIPANT OU SON MANDATAIRE AUTORIS\u00c9 RECONNA\u00ceT ET ACCEPTE EXPRESS\u00c9MENT ET EXPLICITEMENT CE QUI SUIT : (I) IL S'AGIT D'UNE ENTIT\u00c9 COMMERCIALE D\u00dbMENT CONSTITU\u00c9E, VALIDEMENT EXISTANTE ET EN BON \u00c9TAT DE CONFORMIT\u00c9 AUX L\u00c9GISLATIONS DE L'\u00c9TAT OU DU PAYS DANS LEQUEL ELLE EST CONSTITU\u00c9E; (II) LE PR\u00c9SENT CONTRAT EST CONTRAIGNANT; (III) LE PARTICIPANT A INT\u00c9GRALEMENT MIS EN \u0152UVRE LES SOLUTIONS POUR SON ENVIRONNEMENT; ET (IV) IL ACCEPTE L'OFFRE D'INSCRIPTION AU PROGRAMME 360 CONFORM\u00c9MENT <\/span>AUX CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DU PRESTATAIRE DISTINCTIVES PR\u00c9SENTES<\/span> <\/a>AINSI QU'AUX CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES. L'INSCRIPTION DU PARTICIPANT EST CONSID\u00c9R\u00c9E COMME ACCEPT\u00c9E D\u00c8S QUE LE PARTICIPANT RE\u00c7OIT UN COURRIEL DE CONFIRMATION DE CYSURANCE ATTESTANT DE SON INSCRIPTION R\u00c9USSIE. EN TANT QUE REPR\u00c9SENTANT CONCLUANT LE PR\u00c9SENT CONTRAT AU NOM D'UN PARTICIPANT, VOUS D\u00c9CLAREZ ET GARANTISSEZ PAR LES PR\u00c9SENTES \u00c0 CYSURANCE QUE VOUS \u00caTES : (A) AUTORIS\u00c9 \u00c0 CONCLURE LE PR\u00c9SENT CONTRAT AU NOM DU PARTICIPANT; ET (B) \u00c2G\u00c9 DE PLUS DE 18 ANS. SI LE PARTICIPANT N'ACCEPTE PAS L'INT\u00c9GRALIT\u00c9 DES CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DU PR\u00c9SENT CONTRAT OU N'EST PAS AUTORIS\u00c9 \u00c0 CONCLURE LE PR\u00c9SENT CONTRAT, VEUILLEZ NE PAS ACCEPTER LES CONDITIONS DU PR\u00c9SENT CONTRAT.\u00a0<\/span><\/p>\n

LE PARTICIPANT DOIT IMM\u00c9DIATEMENT SIGNALER TOUT \u00c9V\u00c9NEMENT \u00c0 CYSURANCE. LE D\u00c9FAUT DE SIGNALEMENT D'UN \u00c9V\u00c9NEMENT DANS LES QUARANTE-HUIT (48) HEURES SUIVANT SA D\u00c9COUVERTE EXCLUT CET \u00c9V\u00c9NEMENT DE TOUTE PRESTATION D'INDEMNISATION. DANS LES QUINZE (15) JOURS SUIVANT LA D\u00c9COUVERTE D'UN \u00c9V\u00c9NEMENT R\u00c9EL OU RAISONNABLEMENT SUSPECT\u00c9, LE PARTICIPANT DOIT FOURNIR \u00c0 CYSURANCE LES INFORMATIONS DEMAND\u00c9ES POUR VALIDER LES PERTES DE REVENU D'AFFAIRES ALL\u00c9GU\u00c9ES ET \u00c9VALUER UN \u00c9V\u00c9NEMENT AFFIRM\u00c9, OU UNE DEMANDE D'INDEMNIT\u00c9S DE RECOUVREMENT SERA FERM\u00c9E. SI LE PARTICIPANT NE FOURNIT PAS LES INFORMATIONS DEMAND\u00c9ES \u00c0 CYSURANCE COMME D\u00c9FINI OU NE R\u00c9POND PAS PENDANT PLUS DE TRENTE (30) JOURS APR\u00c8S LA FOURNITURE INITIALE DES INFORMATIONS \u00c0 CYSURANCE, L'\u00c9V\u00c9NEMENT PR\u00c9SENT\u00c9 PAR LE PARTICIPANT SERA TRAIT\u00c9 COMME UN \u00c9V\u00c9NEMENT INVALIDE IN\u00c9LIGIBLE \u00c0 UNE PRESTATION DE RECOUVREMENT. LES D\u00c9CISIONS CONCERNANT UN \u00c9V\u00c9NEMENT ADMISSIBLE OU L'OCTROI D'UNE PRESTATION DE R\u00c9TABLISSEMENT SONT PRISES \u00c0 LA SEULE DISCR\u00c9TION DE CYSURANCE.\u00a0\u00a0<\/span><\/p>\n

En contrepartie des engagements et accords r\u00e9ciproques contenus dans les pr\u00e9sentes, et d'autres contreparties valables et suffisantes, dont la r\u00e9ception et la suffisance sont reconnues par les pr\u00e9sentes, les parties conviennent de ce qui suit :\u00a0<\/span><\/p>\n

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  1. D\u00e9finitions.<\/b> Tout terme en majuscules non d\u00e9fini par ailleurs a la signification qui lui est attribu\u00e9e dans le Contrat de solutions, ou tout autre accord similaire r\u00e9gissant la fourniture des solutions de d\u00e9tection et de r\u00e9ponse g\u00e9r\u00e9es, de gestion des risques et de sensibilisation \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 g\u00e9r\u00e9e <\/span>(Contrat de solutions)<\/b> pour la fourniture des solutions.\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ol>\n
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    1. Un \u00e9v\u00e9nement BEC<\/b> d\u00e9signe une compromission de messagerie professionnelle o\u00f9 un acteur mena\u00e7ant prend le contr\u00f4le total et non autoris\u00e9 d'un compte de participant au sein de son environnement. Le Programme 360 ne s'applique pas aux \u00e9v\u00e9nements BEC o\u00f9 l'ing\u00e9nierie sociale entra\u00eene un transfert de fonds ou une fraude. Pour \u00eatre admissible, un \u00e9v\u00e9nement BEC doit r\u00e9sulter de la compromission d'identifiants ou d'un autre acc\u00e8s non autoris\u00e9 dans l'environnement du participant.\u00a0\u00a0<\/span><\/li>\n
    2. La date de fin de la prestation<\/b> d\u00e9signe le dernier jour de la p\u00e9riode d'inscription admissible du participant, conform\u00e9ment \u00e0 la confirmation d'inscription ou \u00e0 toute autre confirmation de Cysurance.\u00a0<\/span><\/li>\n
    3. La date de d\u00e9but de la prestation<\/b> d\u00e9signe le premier jour de la p\u00e9riode d'inscription admissible du participant, conform\u00e9ment \u00e0 la confirmation d'inscription ou \u00e0 toute autre confirmation de Cysurance.\u00a0<\/span><\/li>\n
    4. Les \u00e9v\u00e9nements ayant un impact sur le chiffre d'affaires<\/b> d\u00e9signent une violation de la s\u00e9curit\u00e9 de l'environnement du participant affectant sensiblement ses activit\u00e9s et entra\u00eenant une perte r\u00e9elle et document\u00e9e ou un manque \u00e0 gagner (b\u00e9n\u00e9fice ou perte net avant imp\u00f4ts) par rapport \u00e0 ce qui aurait \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9 en l'absence de violation de s\u00e9curit\u00e9.\u00a0<\/span><\/li>\n
    5. Un \u00e9v\u00e9nement de non-conformit\u00e9<\/b> d\u00e9signe une fraude au faux ordre de virement (BEC) ou une attaque par ran\u00e7ongiciel entra\u00eenant directement une violation de donn\u00e9es personnelles et d\u00e9clenchant les obligations de notification ou de d\u00e9claration pr\u00e9vues par les r\u00e9glementations HIPAA, RGPD, RGPD britannique, PCI, OSHA, SEC, FTC ou toute autre obligation l\u00e9gale de notification ou de d\u00e9claration, qu'elle soit internationale, f\u00e9d\u00e9rale, \u00e9tatique ou autre. Le seul avantage conf\u00e9r\u00e9 par l'indemnisation est l'\u00e9valuation juridique imm\u00e9diate et la r\u00e9ponse d'urgence \u00e0 cet \u00e9v\u00e9nement. Les services juridiques s'\u00e9tendant au-del\u00e0 de l'\u00e9valuation initiale de la violation, y compris la gestion de la nature et de l'\u00e9tendue de la violation de donn\u00e9es, ne sont pas couverts par une indemnisation pour cet \u00e9v\u00e9nement.\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ol>\n

      SD-TC 06062024<\/span>\u00a0\u00a0<\/span><\/p>\n

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      1. Les \u00e9v\u00e9nements de cyberresponsabilit\u00e9 juridique<\/b> d\u00e9signent les litiges d\u00e9coulant directement d'une violation de la confidentialit\u00e9 et\/ou de la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 la suite d'un \u00e9v\u00e9nement BEC ou d'une attaque par ran\u00e7ongiciel, ou r\u00e9sultant de d\u00e9clarations contraignantes faites concernant la confidentialit\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es sur le site Web du participant, et entra\u00eenant des frais de d\u00e9fense et des co\u00fbts de r\u00e8glement.\u00a0<\/span><\/li>\n
      2. La confirmation d'inscription<\/b> d\u00e9signe un courriel \u00e9mis par Cysurance confirmant l'inscription du Participant au Programme 360 et pr\u00e9cisant la date de d\u00e9but des prestations. La confirmation d'inscription est int\u00e9gr\u00e9e au et fait partie int\u00e9grante du pr\u00e9sent Contrat.\u00a0<\/span><\/li>\n
      3. La p\u00e9riode d'inscription<\/b> d\u00e9signe la p\u00e9riode pendant laquelle le Participant peut percevoir les indemnit\u00e9s de recouvrement et qui commence \u00e0 la Date de d\u00e9but des prestations, telle que d\u00e9finie \u00e0 l'article 1(c), et se termine \u00e0 la r\u00e9siliation conform\u00e9ment aux articles 2(b) et 10. Selon la Date de d\u00e9but des prestations, la p\u00e9riode d'inscription est g\u00e9n\u00e9ralement \u00e9quivalente \u00e0 la date de renouvellement annuel de l'abonnement pr\u00e9vu par le Contrat de solutions.\u00a0\u00a0<\/span><\/li>\n
      4. L'Environnement<\/b> d\u00e9signe les syst\u00e8mes informatiques ou les r\u00e9seaux identifi\u00e9s par le Participant et pour lesquels les Solutions sont actives et pleinement d\u00e9ploy\u00e9es. Le Programme 360 s'applique exclusivement aux Environnements pour lesquels ces Solutions sont acquises afin de les s\u00e9curiser.\u00a0\u00a0<\/span><\/li>\n
      5. Un \u00e9v\u00e9nement<\/b> d\u00e9signe un \u00e9v\u00e9nement de type ran\u00e7ongiciel ou BEC survenant dans l'environnement d'un participant, qui peut alors entra\u00eener un \u00e9v\u00e9nement de perte de revenus, un \u00e9v\u00e9nement de conformit\u00e9 ou un \u00e9v\u00e9nement de cyberresponsabilit\u00e9 juridique.\u00a0<\/span><\/li>\n
      6. Un \u00e9v\u00e9nement admissible<\/b> d\u00e9signe un \u00e9v\u00e9nement entra\u00eenant une perte de revenus d'exploitation, un \u00e9v\u00e9nement de conformit\u00e9 ou un \u00e9v\u00e9nement de cyberresponsabilit\u00e9 civile r\u00e9sultant d'une attaque par ran\u00e7ongiciel ou d'un \u00e9v\u00e9nement BEC survenant dans l'environnement du participant, et qui ouvre droit \u00e0 une indemnisation. Il est pr\u00e9cis\u00e9 qu'une attaque par ran\u00e7ongiciel et un \u00e9v\u00e9nement BEC ne peuvent \u00eatre combin\u00e9s dans une m\u00eame demande d'indemnisation.<\/span>\u00a0<\/span><\/li>\n
      7. Un \u00e9v\u00e9nement de type ran\u00e7ongiciel<\/b> d\u00e9signe l'acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 au moins un terminal du Participant sous la forme d'un ran\u00e7ongiciel ayant caus\u00e9 un pr\u00e9judice mat\u00e9riel au Participant, le terme \u00ab pr\u00e9judice mat\u00e9riel \u00bb devant inclure au moins un des \u00e9l\u00e9ments suivants : (i) l'acquisition non autoris\u00e9e de donn\u00e9es num\u00e9riques non chiffr\u00e9es provenant de l'environnement du Participant, compromettant la s\u00e9curit\u00e9, la confidentialit\u00e9 ou l'int\u00e9grit\u00e9 des donn\u00e9es personnelles ou des informations confidentielles de cet environnement; (ii) la divulgation publique de donn\u00e9es personnelles ou d'informations confidentielles d\u00e9tenues par le Participant; ou (iii) la compromission d'au moins un terminal de l'environnement du Participant, entra\u00eenant le blocage de l'acc\u00e8s \u00e0 ce terminal.\u00a0<\/span><\/li>\n
      8. L'indemnisation<\/b> correspond au financement accord\u00e9 au Participant par Cysurance suite \u00e0 un \u00e9v\u00e9nement admissible. Une indemnisation est limit\u00e9e \u00e0 la prise en charge des r\u00e9parations, des corrections et\/ou du remplacement des \u00e9l\u00e9ments de l'environnement du Participant endommag\u00e9s par l'\u00e9v\u00e9nement admissible, notamment la suppression et la correction des \u00e9l\u00e9ments \u00e0 l'origine de cet \u00e9v\u00e9nement. L'indemnit\u00e9 s'applique aux services de r\u00e9cup\u00e9ration imm\u00e9diats, tels que l'enqu\u00eate initiale visant \u00e0 d\u00e9terminer les services requis et la restauration des syst\u00e8mes d'information du Participant couverts par les solutions. Les enqu\u00eates en cours concernant l'\u00e9tendue d'un \u00e9v\u00e9nement av\u00e9r\u00e9 ou suspect\u00e9, les n\u00e9gociations en cours avec un acteur mena\u00e7ant, l'acquisition de nouvelles solutions ou la r\u00e9cup\u00e9ration au-del\u00e0 de l'environnement du Participant, l'\u00e9valuation juridique de certaines obligations de d\u00e9claration ou d'autres services de gestion des violations de donn\u00e9es en cours ne sont pas admissibles \u00e0 une ndemnisation.\u00a0<\/span><\/li>\n
      9. Une atteinte \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9<\/b> d\u00e9signe la perte de revenus d'exploitation (b\u00e9n\u00e9fice ou perte net avant imp\u00f4ts) qui auraient \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9s si aucune perte n'\u00e9tait survenue, r\u00e9sultant : (i) d'un acc\u00e8s ou d'une utilisation non autoris\u00e9s de l'environnement du Participant, suite au vol d'un mot de passe aupr\u00e8s d'un repr\u00e9sentant du Participant; (ii) d'une attaque par d\u00e9ni de service affectant l'environnement du Participant; ou (iii) d'une infection d'une partie de l'environnement du Participant par un code malveillant ou de la transmission non autoris\u00e9e d'un code malveillant depuis l'environnement du Participant.\u00a0<\/span><\/li>\n
      10. Les solutions<\/b> d\u00e9signent les services pour lesquels le Participant a conclu un Contrat de solutions, pour la protection de son environnement et la fourniture de solutions de d\u00e9tection et de r\u00e9ponse g\u00e9r\u00e9es, de gestion des risques et de sensibilisation \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 g\u00e9r\u00e9e.\u00a0\u00a0<\/span><\/li>\n<\/ol>\n